Bibliothèque Diderot de Lyon

Conditions générales d'utilisation des contenus

Chaque contenu numérique ou numérisé proposé par la bibliothèque à ses conditions générales d'utilisation (CGU) propres. Merci de bien en prendre connaissance.

1) CGU des collections numérisées : collections issues de reproductions numériques d'oeuvres arrivées dans le domaine public.

2) CGU de la Photothèque : collections constituées de photographies "sous droits".

3) CGU des thèses de l'ENS de Lyon : travaux de recherche des doctorants consultables uniquement sur place ou diffusion sur internet si autorisation de l'auteur.

 


 

1. CGU des collections numérisées

La bibliothèque numérique de la Bibliothèque Diderot de Lyon (BDL) contient des reproductions numériques d'oeuvres arrivées dans le domaine public. Tous les fichiers sont la propriété de la BDL sauf indication particulière.

La bibliothèque numérique constitue une base de données, dont la BDL est productrice, elle est protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les reproductions numériques sont mises à disposition selon les termes suivants :
Leur réutilisation non commerciale est libre et gratuite sous réserve de citer la provenance du document, et sous réserve de respecter les droits de l'auteur de l'oeuvre numérisée. Sauf indication particulière, la provenance du document doit être indiquée de la manière suivante "Collection et fichiers Bibliothèque Diderot de Lyon".

Leur réutilisation commerciale est soumise à conditions et à un accord préalable de la BDL.

L'extraction et la réutilisation d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, ou l'extraction et la réutilisation répétées et systématiques d'une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du contenu de la base sont soumises à conditions et à un accord préalable de la BDL.

Pour obtenir la reproduction d'un document de nos collections numérisées en haute définition, ou pour toute question relative à la bibliothèque numérique, contacter : numerisation-diderot

 


2. CGU de la photothèque

La photothèque de la Bibliothèque Diderot de Lyon a pour objectif de donner une large visibilité à des corpus originaux de photographies sélectionnés pour leurs rapports avec les savoirs et les cultures, également pour la précision de leurs légendes et pour leurs qualités photographiques.

Cette photothèque est constituée de photographies « sous droits », protégées par la législation relative à la propriété intellectuelle des œuvres de l’esprit – les droits des auteurs.

  • L’accès aux photographies de la photothèque sur internet est gratuit (consultation, téléchargement)
  • Pour un usage strictement personnel et non commercial (dans le cadre d’études, de recherches ou pour se cultiver)

Les usages des photographies de la photothèque par les internautes sont par conséquent soumis à certaines limitations.

Le respect du droit moral exige :

  • De ne pas utiliser une photographie de la photothèque sans mentionner le nom de son auteur en « crédit photo »
  • De ne pas dénaturer une photographie (respect de l’œuvre)
  • Ne pas modifier une photographie sans l'accord de son auteur (respect de la création)

Le respect du droit patrimonial exige :

  • De ne pas reproduire, représenter, publier sur tous supports ou mettre en réseau une  ou des photographie sans en faire la demande préalable à l’auteur (sinon il y a contrefaçon).
  • De ne pas commercialiser les photographies.

Certains auteurs-photographes peuvent choisir d’autoriser plus largement l’usage de leurs photos.

  • Des mentions spécifiques précisent alors les autorisations accordées et les photos concernées.

La base de données réalisée par la Bibliothèque Diderot de Lyon pour constituer la photothèque est également protégée au titre du droit sur les bases de données pour toutes ses caractéristiques :

  • Sa structure, ses modes de navigation et de recherche,
  • L’ensemble des métadonnées

Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux photographies s’applique aux photographies mises en ligne sur le site de la Photothèque de la BDL.

La photographie est une œuvre de l’esprit. A ce titre elle bénéficie de la protection du droit d'auteur du seul fait de sa création (art. L. 111-1 du CPI) : "L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre." (art. L.121-1 du CPI).

Les photographies originales sont en effet considérées comme des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur du seul fait de leur création - Code de la Propriété Intellectuelle (art. L. 112-2 2° du CPI).

Les photographies originales sont en effet considérées comme des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur du seul fait de leur création.

 


3. CGU des thèses et mémoires de l'ENS de Lyon

La bibliothèque numérique de la Bibliothèque Diderot de Lyon (BDL) diffuse l'ensemble des thèses de l'Ecole normale supérieure de Lyon - Université de Lyon, soutenues depuis le 1er janvier 2011 (hors celles soumises à une clause de confidentialité). Les thèses sont consultables exclusivement sur place, sur les postes informatiques de la Bibliothèque Diderot de Lyon. Certaines, dont l'auteur a autorisé la diffusion sur Internet, sont consultables directement sur TEL-HAL.

Sauf mention contraire, toute réutilisation est soumise à l'accord des auteurs.

Contact

Bibliothèque Diderot de Lyon
5, parvis René Descartes - BP 7000
69342 Lyon cedex 07 FRANCE

Site Descartes (LSHS)
Tél. : +33 (0) 4 37 37 65 00

Site Monod (Sciences)
Tél. : +33 (0) 4 72 72 81 84

Nous contacter

Outils