Bibliothèque Diderot de Lyon

Conditions générales d'utilisation des contenus

Chaque contenu numérique ou numérisé proposé par la bibliothèque a ses conditions générales d'utilisation (CGU) propres. Merci de bien en prendre connaissance.

1) CGU des collections numérisées : collections issues de reproductions numériques d'oeuvres arrivées dans le domaine public.

2) CGU des thèses de l'ENS de Lyon : travaux de recherche des doctorants consultables uniquement sur place ou diffusion sur internet si autorisation de l'auteur.

1. CGU des collections numérisées

La bibliothèque numérique de la Bibliothèque Diderot de Lyon (BDL) contient des reproductions numériques d'oeuvres arrivées dans le domaine public. Tous les fichiers sont la propriété de la BDL sauf indication particulière.

La bibliothèque numérique constitue une base de données, dont la BDL est productrice, elle est protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les reproductions numériques sont mises à disposition selon les termes suivants :
Leur réutilisation non commerciale est libre et gratuite sous réserve de citer la provenance du document, et sous réserve de respecter les droits de l'auteur de l'oeuvre numérisée. Sauf indication particulière, la provenance du document doit être indiquée de la manière suivante "Collection et fichiers Bibliothèque Diderot de Lyon".

Leur réutilisation commerciale est soumise à conditions et à un accord préalable de la BDL.

L'extraction et la réutilisation d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, ou l'extraction et la réutilisation répétées et systématiques d'une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du contenu de la base sont soumises à conditions et à un accord préalable de la BDL.

Pour obtenir la reproduction d'un document de nos collections numérisées en haute définition, ou pour toute question relative à la bibliothèque numérique, contacter : numerisation-diderot

2. CGU des thèses et mémoires de l'ENS de Lyon

La bibliothèque numérique de la Bibliothèque Diderot de Lyon (BDL) diffuse l'ensemble des thèses de l'Ecole normale supérieure de Lyon - Université de Lyon, soutenues depuis le 1er janvier 2011 (hors celles soumises à une clause de confidentialité). Les thèses sont consultables exclusivement sur place, sur les postes informatiques de la Bibliothèque Diderot de Lyon. Certaines, dont l'auteur a autorisé la diffusion sur Internet, sont consultables directement sur TEL-HAL.

Sauf mention contraire, toute réutilisation est soumise à l'accord des auteurs.

Contact

Bibliothèque Diderot de Lyon

Tél. : +33 (0) 4 37 37 65 00

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5, parvis René Descartes - BP 7000
69342 Lyon cedex 07 FRANCE

Site Monod
46 allée d’Italie
69007 Lyon

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