Conditions générales d'utilisation des contenus

La BDL numérise et diffuse directement sur le Site des œuvres numérisées :

• Relevant du domaine public ;
• Protégées par le droit d’auteur, notamment dans le cadre de l’exception des bibliothèques (article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle).

Chacune de ces œuvres est assortie d’une notice, qui précise si l’œuvre est encore protégée ou non par le droit d’auteur. En cas d’absence de ladite mention, l’œuvre est à considérer comme relevant du domaine public.

Ces œuvres numérisées sont mises à disposition des utilisateurs selon les termes suivants :

• a) Œuvres numérisées relevant du domaine public

Toute utilisation d’une œuvre numérisée relevant du domaine public est libre et gratuite. Toutefois ces contenus sont considérés, selon le code des relations entre le public et l’administration, comme étant des informations publiques et leur réutilisation s'inscrit dans le cadre des dispositions prévues aux articles L. 321-1 à L. 327-1 de ce code.

À ce titre :

• La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur ;
• La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence avec l’ENS de Lyon préalablement à ladite réutilisation commerciale. Le cas échéant, merci de contacter : web-diderot[at]ens-lyon.fr.
• b) Œuvres numérisées protégées par le droit d’auteur

Les conditions afférentes à la consultation et/ou au téléchargement et/ou à la réutilisation des œuvres numérisées protégées par le droit d’auteur sont précisées au cas par cas, dans chaque notice correspondante. L’utilisateur s’engage à respecter les conditions contenues dans la notice concernée.

• c) Dispositions communes aux œuvres numérisées relevant du domaine public et aux œuvres numérisées protégées par le droit d’auteur

Il est précisé qu’en citant une œuvre directement diffusée sur le Site, l’utilisateur s’engage en tout état de cause (1) à respecter le droit moral de son auteur, et notamment citer son nom et sa qualité et (2) à en indiquer la source selon les termes suivants : « Collections de la Bibliothèque Diderot de Lyon ».

Pour obtenir la reproduction d'un document de nos collections numérisées en haute définition, ou pour toute question relative aux collections numérisées, contacter : numerisation-diderot

La BDL diffuse l'ensemble des thèses de l'École normale supérieure de Lyon - Université de Lyon, soutenues depuis le 1^er janvier 2011 (hors celles soumises à une clause de confidentialité). Les thèses à diffusion restreinte sont consultables sur place, sur les postes informatiques de la BDL. Les thèses dont l'auteur a autorisé la diffusion, sont consultables directement sur HAL theses.

Sauf mention contraire, toute réutilisation d’une thèse est soumise à l'accord écrit et préalable de son auteur.